Réglement interieur de l’association EA-Team





Préambule
Le règlement intérieur de l’association EA-Team a été modifié et approuvé le 15 janvier 2011.

 

  • Article 1 : Membres

Seules les personnes majeures peuvent avoir la qualité de membre. L’association comprend des membres actifs et des membres occasionnels. Les membres occasionnels sont des invités. Les membres actifs de l’association quels qu’ils soient peuvent pratiquer l’activité Airsoft et peuvent participer à tous les projets de l’association sauf mention extraordinaire. Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Conseil d’Administration et représente une voix quel que soit son statut. Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l’accord préalable du Conseil d’Administration. L’association se dotera de « répliques » qu’elle pourra prêter à ses membres actifs en priorité si celui-ci n’en n’a pas, louer aux membres occasionnels (La location permettra l’entretien du matériel).

 

  • Article 2 : Adhésion, Cotisation

Pour adhérer Un bulletin d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Les cotisations sont dues pour une année courant du 1er janvier au 31 décembre de l’année suivante. Un prorata de la cotisation sera effectué si un nouveau membre actif vient au cours de l’année après le 31 août, avant cette date la cotisation est due en sa totalité. Tout prétendant à ce statut doit avoir fait quelques parties avec d’autres membres de l’associations. A l’issus de cette période d’essais, le bureau statuera sur la demande d’adhésion. Pour les anciens membres actifs, ils devront la totalité de la cotisation lors de l’inscription. Ce renouvellement de cotisation devra intervenir avant le 31 janvier. Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur, dont une copie lui sera fournie. Mention en sera faite sur le bulletin d’adhésion. Un récépissé sera remis à chaque adhérent de l’association. Les membres actifs Doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts et au présent règlement. Le droit d’adhésion est de 30€ par an, modifiable suite à un vote du bureau. . Les membres occasionnels Doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts et au présent règlement. Le droit d’adhésion forfaitaire dont ils doivent s’acquitter est fixé par le bureau, et affiché à chaque proposition de partie. Cette cotisation comprend la considération officielle de ce joueur en tant que membre temporaire, et lui permet ainsi d’être couvert par l’assurance de l’association, au même titre qu’un membre régulier.

 

  • Article 3 : Responsabilité civile Association

L’EA-TEAM et ses membres sont couverts par l’assurance que lui procure son affiliation à la FédéGN.
Le fait que les joueurs occasionnels paient un droit d’inscription pour participer aux parties de l’association leur fait bénéficier des mêmes garanties. Il est nécessaire, pour le bon enregistrement du joueur, qu’il fournisse aux organisateurs ses nom, prénom et date de naissance, avant le jour de la partie.

 

  • Article 4 : Responsabilité civile des membres

Chaque participant aux activités de l’association, qu’il soit membre actif ou occasionnel, doit disposer d’une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat « multirisque habitation », pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l’activité Airsoft ou par un acte grave, voire délibéré. Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat « individuel accident » s’il souhaite couvrir ses propres dommages.

 

  • Article 5 : Radiation des adhérents, Démission

La radiation peut être prononcée pour: Non-paiement de la cotisation, infraction aux statuts, au présent règlement, comportement dangereux, comportement et/ou propos pouvant nuire à la réputation de l’association ou à ses membres. Elle peut être prononcée après délibération du Conseil d’Administration. Tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation. Un membre qui serait radié ou démissionnaire, devra se soumettre aux mêmes critères de sélections qu’un nouveau membre, si il souhaite de nouveau faire partie de l’association.

 

  • Article 6 : Activités sportives

L’airsoft est une activité de loisir sportif. La pratique de l’activité Airsoft ne pourra se faire qu’en étant membre actif ou occasionnel de l’association EA-TEAM et à jour des cotisations. Pour promouvoir son activité, l’association pourra inviter des personnes extérieures à participer à ses activités. Cette invitation n’exclue pas le payement d’une indemnité couvrant l’assurance et d’éventuels frais annexes. Pour la bonne pratique de l’activité et son développement des rencontres pourront être organisées avec d’autres équipes si celles-ci sont conformes à la législation en vigueur. Ces personnes seront administrativement considérées comme membres occasionnels d’EA-TEAM pour des raisons d’assurance. Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l’association avec au moins deux adhérents actifs, et selon le planning proposé par l’association. Tous les adhérents devront respecter l’ensemble des consignes de sécurité pour le bon déroulement de l’activité, et accepter le règlement présent. Tout problème d’ordre matériel devra être communiqué le plus tôt possible au responsable matériel. De la même manière les problèmes physiques devront être signalés au plus tôt à l’un des membres du bureau de l’association.

 

  • Article 7 : Upgrades, puissances et projectiles

L’upgrade désigne toute modification apportée à un lanceur par rapport à sa configuration d’origine. Les limites de puissances autorisées par l’EA-Team lors des parties qu’elle organise sont:
- Pour les réplique de point à gaz GBB (Gaz Blow Back) et NBB (No-Blow Back) ou électrique (AEP)= 350 fps (1) soit 1.14 joules
- Pour les répliques électriques, type AEG (Automatic Electric Guns), tirant en full = 350fps (1) soit 1.14 joules
- Pour les répliques longues à gaz, ou les AEG bloqués en semi = 400fps (1) soit 1.49 joules
- Pour les répliques de type fusils à ressort ou bolt = 450fps (1) soit 1.88 joules
- Pour les répliques dont la cadence, le système de tir, la puissance ou la mécanique est inhabituelle ou non cité ci dessus = A l’appréciation de l’organisateur**
Ces limites sont les puissance MAXIMALES que l’EA-TEAM accepte durant les parties qu’elle organise. Les répliques, mesurées le jour de la partie avec une puissance supérieure à celles énumérées ci-dessus, seront refusées. Toutefois, La puissance autorisée pour une partie peut être définie à une valeur inférieure, sur demande de l’organisateur, en fonction du terrain et du type de jeu pratiqué.
**Toute réplique dont la cadence ou la mécanique est inhabituelle pourra être soumise à restriction ou interdiction selon le jugement de l’organisateur. Dans ce cadre, il a possibilité de permettre à un joueur dont la réplique serait trop puissante de jouer, à la condition qu’il se limite à du coup par coup (dans le cas d’un AEG). Cette tolérance devra rester une mesure exceptionnelle.
Remarques:
(1) Feet per second (pieds par seconde) pour une bille de 0,20 grammes.
La loi considère comme « réplique » tout lanceur atteignant une puissance inférieure ou égale à 2 Joules. Dans la mesure où les répliques utilisées par l’association restent des jouets, tout dépassement des limites citées est rigoureusement interdit et sanctionné par le rejet catégorique du lanceur, voire l’exclusion du joueur de la partie. L’association est dotée de chronographes, mesurant la puissance des lanceurs. Des contrôles réguliers et aléatoires seront effectués, à l’aide de ces appareils, seuls valables sur nos terrains. Tout refus de se soumettre à ces contrôles, ou toute action délibérée visant à en fausser les mesures, pourra mener à une exclusion du jeu.

L’association impose l’utilisation de billes biodégradables.

 

  • Article 8 : Utilisation de moyens pyrotechniques

Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l’utilisation de pétards est, à priori, prohibée. Néanmoins, des moyens pyrotechniques tel que des pétards ou des fumigènes peuvent être utilisés dans un cadre définis par les organisateurs (exemple: utilisation d’un fumigène pour un scenario). Si les conditions de la partie l’autorisent, les joueurs souhaitant utiliser de tels dispositifs, doivent en faire la demande aux organisateurs, qui se réservent le droit de tester un matériel, et/ou d’en interdire l’utilisation. Les « grenades » propulsant les billes par gaz sont tolérés de par leur faible puissance.

 

  • Article 9 :
Article 9.1 : EA-TEAM et sa philosophie

Le but de l’association par ses statuts et son règlement intérieur est la pratique de l’airsoft scénarisé en tant que loisir. Toute notion de combat, de formation, d’incitation à la violence, de milice est interdite. Tout membre ne se conformant pas à cet état d’esprit pourra faire l’objet d’une radiation.

 

Article 9.2 : Mesures de protections

Le port de masques ou de lunettes balistiques est obligatoire lors des parties. Les joueurs ne devront en aucun cas retirer leur masque avant que la fin de jeu n’ait été signalée même s’ils ont été éliminés de la partie. En cas de perte accidentelle du masque en cours de jeu, le joueur doit impérativement le signaler aux autres et mettre ainsi fin à la partie de manière temporaire jusqu’à ce qu’il ait remis son masque ou qu’il ait quitté le terrain. Lors de partie, différentes zones sont indiquées et matérialisées. Elles sont signalées aux joueurs par les organisateurs de l’EA-TEAM. Dans la zone neutre, il est obligatoire de remettre son lanceur en position sûreté et d’enlever le chargeur. Les tirs dans cette zone, même à vide, sont interdits. Une zone de test sera aménagée à proximité de la zone neutre pour permettre aux joueurs de régler leur réplique. Suivant la configuration du terrain, le port des lunettes de protection pourra être obligatoire même dans la zone neutre. Si les limites du terrain sont matérialisées, ainsi que les zones dangereuses, il est strictement interdit d’en franchir les bornes.

 

Article 9.3 : Dispositifs de pointage et d’éclairage

L’utilisation de pointeurs laser rouges fixés à la réplique est autorisée. Néanmoins, il est obligatoire de signaler de tels dispositifs à l’organisateur de la partie. Les lasers non-rouges et lasers de puissances supérieure à la Classe IIIA / 5mW sont interdits. Le joueur ne doit pas faire un usage dangereux du pointeur, il est donc interdit de viser volontairement la tête, directement ou indirectement (par réflexion). Il est admis que l’exposition accidentelle de l’oeil au faisceau ne représente aucun danger si ces règles sont respectées. L’utilisation de dispositifs d’éclairage, fixés ou non à la réplique, est autorisée. Toutefois il est interdit d’éblouir volontairement un joueur. L’organisateur se réserve le droit d’interdire l’utilisation de tout dispositif jugé dangereux. Suivant la configuration du terrain, il a également la liberté d’interdire lampe et/ou laser. Le non respect de ces règles sera sanctionné à l’appréciation de l’organisateur, par un avertissement ou une exclusion.

 

Article 9.4 : Fair-Play

L’Airsoft est basé sur le fair-play et sur un bon état d’esprit de la part des joueurs. Ainsi, chaque joueur s’engage lorsqu’il participe à une partie à annoncer distinctement qu’il a été touché par une bille le cas échéant et à aller dans la zone de chargement au plus vite en signifiant clairement aux autres joueurs son élimination. Il est formellement interdit aux joueurs de tirer à moins de 5 mètres de distance et de viser la tête. Si le joueur est à moins de 5 mètres le tireur préviendra ce premier de son élimination par un : « t’es out » distinct. Lorsque 2 joueurs se retrouvent face à face à une faible distance, ils ont la possibilité de reculer, chacun de son côté, et de continuer la partie, ou de se considérés éliminés, ensemble. Les arrangements à l’amiable sont largement encouragés par l’association. Les violences en actes ou en propos seront sanctionnées. Dans une situation où 2 joueurs adversaires sont en grande proximité, ils se doivent d’éviter un accident potentiel en prenant de la distance. Toutefois, si un joueur décide de lancer l’assaut, le plaçant à grande proximité de son adversaire, il est dans l’obligation de prendre les mesures qui s’imposent. A savoir: prendre son lanceur de poing ou bloquer son lanceur électrique en coup par coup, viser systématiquement les jambes ou le plus bas possible, et s’attendre à recevoir une rafale à courte distance de par un tir réflexe. En cas de tir à la tête, de sincères excuses sont attendues de la part du tireur. Chaque joueur est responsable de ses tirs. En cas de litige, priorité est données à la cible, personne étant la plus proche de l’impact. La confiance en l’autre est partie intégrante du fair-play. En cas de certitude de la part du tireur, celui-ci a le droit de l’exprimer, mais sans insistance. Si le litige persiste, les 2 joueurs sortent de la partie et s’expliquent calmement en zone neutre. Il est demandé aux joueurs de ne pas endommager le terrain sur lequel ils pratiquent l’Airsoft.
Si l’association est dotée d’un terrain, elle s’engage auprès du propriétaire de lui restituer un terrain propre sans déchet que les participants auraient laissé. Cependant, des actions de nettoyage peuvent être entreprises pour la sécurité des participants.

 

Articles 9.5 : Tenues vestimentaires et transport des répliques

Compte tenu des conditions d’exercice de notre activité qui se pratique principalement en forêt, le port des tenues camouflées ou tenues de type militaire est toléré. Les insignes militaires (pucelle, grade, etc.) sont déconseillées, sauf dans un but de reconstitution historique, en gardant à l’esprit les limites légales dans ce domaine. Sur ce dernier point, aucune latitude n’est tolérée. Il est demandé à chacun de faire l’effort d’être le plus discret possible aux abords du terrain, notamment lors de l’arrivée et du départ. Il est vivement conseillé de cacher ou retirer les équipements trop typés, afin de ne pas affoler le voisinage. Même si le transport des répliques en dehors du terrain est de la responsabilité de leurs propriétaires, lors des parties organisées par l’association, il est obligatoire de masquer les répliques à la vue du voisinage (riverains, automobilistes … ). Ceci dans le but de ne pas ternir la réputation de l’association et ainsi ne pas limiter sa capacité à organiser des parties sur ses terrains.
Chaque membre est, par ailleurs, responsable de respecter les articles législatifs correspondants.

 

Article 9.6: L’organisateur

L’organisateur d’une partie EA-Team DEVRA respecter le présent règlement intérieur, ainsi que les statuts de l’association. Toutefois, il est libre d’imposer des règles plus restrictives lorsqu’il juge que cela est nécessaire pour le jeu. Ces informations devront figurer dans le topic sur lequel les joueurs peuvent s’inscrire à la partie en question. L’organisateur a également possibilité, en cours de partie, d’apporter des modifications au déroulement annoncé. Si la situation l’exige, il peut écourter la journée de jeu, modifier les règles d’engagements pour augmenter la sécurité des joueurs, adapter le déroulement initialement prévu. Il est seul décideur dans ce cas. Si remarque il devait y avoir, il est demandé aux membres présents de soutenir la décision. En cas de désaccord, les discussions ne devront avoir lieu qu’en dehors de la partie. Les membres EA-Team ont tous le droit de s’exprimer face à ces restrictions, mais cela doit être fait sur le forum avant la date de la partie, ou après la partie si décision en cours de jeu. En conséquence, lorsqu’un joueur s’inscrit à une partie, il doit avoir pris connaissance du règlement intérieur, ET, des règles fixées par l’organisateur. Il s’engage en s’inscrivant à les respecter.

 

Article 10 : Approbation et modifications du règlement intérieur

Le règlement est établi et modifié par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l’Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu’il en a pris connaissance.

 

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